Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Transactions Caraïbes
MR ARNETON Laurent

Numéro de dépôt :
98763396
Date de dépôt :
08/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2008

Présentation de la marque Transactions Caraïbes

Déposée le 8 décembre 1998 par monsieur ARNETON Laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Transactions Caraïbes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-03 du 15 janvier 1999.

Le déposant est monsieur ARNETON Laurent domicilié(e) 45 allée D'alençar, 93270 SEVRAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR ARNETON Laurent - France.

La marque Transactions Caraïbes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98763396.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Transactions Caraïbes est expirée depuis le 8 décembre 2008.

ARNETON Laurent a également déposé les autres marques suivantes : Zouk-Industries , Zouk ? Othèque


MR ARNETON Laurent - 45 allée D'alençar, 93270 SEVRAN - France


MR ARNETON Laurent - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-21

Publication - Publication le 15 janv. 1999 au BOPI 1999-03

Produit de l'imprimerie. Revue, magazine Editions de revue et de journaux. Communication par terminaux d'ordinateur sur réseaux nationnaux et internationaux (Internet).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.